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L’assainissement individuel ou ANC
Comprendre l’assainissement individuel
Les habitations qui ne sont pas raccordées au réseau de collecte des eaux usées sont dans l’obligation de les traiter sur place avant de les rejeter dans le milieu naturel.
Elles doivent donc s’équiper d’une installation individuelle de traitement des eaux domestiques aussi appelée ANC (Assainissement Non Collectif) ou assainissement autonome.
Le dimensionnement d’un assainissement autonome dépend du nombre d’utilisateurs. Le volume de la fosse est calculé en fonction du nombre de pièces principales. Celui-ci est estimé à 3 mᵌ jusqu'à 5 pièces, auquel on ajoute 1 mᵌ par pièce supplémentaire. Il est inutile de sur-dimensionner l'installation.
Si le système que vous envisagé possède un Avis Technique du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), l'autorisation sera plus facile à obtenir.
La France compte environ 5 millions d'installations d'assainissement non collectif, qualifiées aujourd'hui d'assainissement autonome ou individuel. Autrefois réalisé grâce à une fosse septique, il se fait maintenant uniquement avec une fosse toutes eaux.
La législation impose aux propriétaires de maisons non raccordées au réseau public de collecte des eaux usées d’entretenir leur installation d’assainissement, de la mettre en conformité et d’assurer sa fiabilité. Le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) vérifie la conformité des installations individuelles existantes ou en cours de construction. Au préalable, cette installation spécifique nécessite, le plus souvent, une étude de sol à la charge du propriétaire.
Il existe plusieurs types d’assainissement autonome suivant la configuration et la nature du terrain : la filière prioritaire, la filière compacte et la filière écologique.
La filière prioritaire
La filière prioritaire est un système d’infiltration (épandage) à faible profondeur. Les effluents, c’est-à-dire les eaux usées prétraitées par la fosse toutes eaux, sont éliminés naturellement par le sol qui joue le rôle d'épurateur.
Ce système couramment répandu est réalisable presque partout mais nécessite un minimum de surface de terrain pour effectuer l’épandage après traitement.
La fosse doit être placée à l'extérieur et accessible pour la vidange. Son emplacement doit respecter certaines distances avec plusieurs points particuliers (puits, limite de propriété, plantation…).
La surface d'épandage dépend de la perméabilité du sol (indice K). Il faut compter environ de 45 à 90 m de tuyaux rigides (Ø 100 mm) à enterrer dans le jardin pour assurer le traitement d’une habitation de 5 pièces. À cela, il vous faudra ajouter de 15 à 30 m par pièce supplémentaire.
Voici le schéma de principe pour l’implantation d’un système autonome de traitement des eaux usées :
- Les tranchées d'épandage sont espacées de 1,50 m. Elles mesurent 0,5 m de large sur 30 m de long au maximum avec des tuyaux qui sont à enterrer sur 0,6 à 1 m de profondeur.
- La zone d'épandage doit se situer à plus de 35 m d'un point de captage d'eau potable, à plus de 5 m de la maison et à plus de 3 m de la limite de propriété et de toutes plantations.
- L’ensemble du système doit se situer dans une zone non carrossable (circulation et stationnement) hors zone de culture et recouverte de terre végétale. Tout revêtement peu perméable (argile, bitume, béton, dallage) est interdit pour ne pas contrarier le système d’infiltration naturelle.
La filière prioritaire comporte 4 secteurs : un bac à graisse, une fosse toutes eaux, une ventilation spécifique et un réseau de traitement.
Chaque installation d’assainissement doit être équipée de regards pour permettre de contrôler le bon fonctionnement du système de traitement d’eau et effectuer de petites interventions au besoin.
La filière compacte
Lorsque le terrain est de petite dimension et ne permet pas l’installation d’un réseau d’épandage classique, sachez qu’il est possible de recourir à des filtres compacts ou à une micro-station. La plupart de ces systèmes nécessitent alors une dérogation auprès des services concernés (préfet, mairie, Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales DDASS, SPANC).
Les filières compactes apportent donc une solution spécifique lorsque la surface d’épandage est insuffisante. En effet, les filtres compacts réduisent de deux tiers la surface d'épandage par rapport à une filière classique.
La micro-station à boues activées se présente, selon les conceptions, sous la forme d'une cuve de 2 à 4 compartiments et d'un ensemble de 2 ou 3 petites fosses. L’eau qui y circule subit des traitements successifs de décantation et d’aération. Le système combine le prétraitement et le traitement des eaux usées, ainsi que leur évacuation.
Voici le schéma de principe d’un système d’assainissement autonome par filtres compacts :
1) Fosse toutes eaux
2) Chasse à auget
3) Tuyaux pleins
4) Tuyaux perforés (drains)
5) Regard de répartition
6) Regard de bouclage
7) )Regard de prélèvement
8) Géotextile
9) Géogrille
10) Sable lavé
11) Drain de collecte
12) Évent de ventilation
13) Module de filtration compacte (media filtrant)
14) Terre végétale
15) Géomembrane
Le rejet dans le circuit des eaux pluviales peut être autorisé par dérogation dans certaines configurations, notamment lors de réhabilitations délicates (mise en conformité d’une ancienne fosse septique, nature du sol…).
La filière écologique
Une filière écologique peut compléter une installation, voir même la remplacer. Le choix de la filière dépendra alors de la nature du sol, de la surface disponible et de votre budget. À la place du réseau d’épandage classique par drains, d’autres systèmes de traitement se mettent en place.
La premier système de traitement écologique est le filtre naturel coco. Ce filtre sert à la filtration de l’eau déjà prétraitée.
La seconde solution est un système de filtration horizontale par des végétaux (type roseaux) qui s’installe après une fosse toutes eaux, à la place du réseau classique d’épandage par drains.
Enfin, le système de filtration vertical par des végétaux (type roseaux) s’installe à la place de la filière prioritaire ou compacte. La phyto-épuration assure alors à la fois le prétraitement ainsi que le traitement des eaux usées qui y sont déversées directement.
Le bac à graisse ou bac dégraisseur est un équipement qui sert à recueillir les particules grasses en suspension (huile, savon, lessives…) et les déchets plus lourds qui proviennent des seules eaux ménagères (cuisine, salle de bains, buanderie). Il s’agit d’une cuve plastique qu’il faut placer avant la fosse toutes eaux, connectée à la descente d’eaux ménagères, dans une zone hors circulation (stationnement ou allée carrossable) et à moins de 2 m de l’habitation. Sa capacité, de 200 à 500 L, dépend du nombre d’équipements sanitaires raccordés.
Cet équipement est obligatoire pour une fosse septique (ancienne installation) mais n’est qu’optionnel pour une actuelle fosse toutes eaux sauf si celle-ci est située à plus de 10 m de l’habitation. Le bac à graisse est néanmoins fortement recommandé puisqu’il évite d’encrasser les canalisations.
La législation interdit tout branchement des eaux pluviales sur une fosse toutes eaux destinée au seul traitement des eaux usées.
Les eaux usées collectées contiennent des particules, des matières solides et des graisses qu’il faut éliminer. Ce prétraitement est assuré par une fosse toutes eaux.
Cet équipement est constitué d’une cuve unique partitionnée en 2 ou bien de 2 cuves jumelées. Elles peuvent être en béton ou en plastique et doivent être équipées de regards accessibles pour son entretien.
À l’arrivée des eaux usées s’effectue une dégradation des effluents grâce aux bactéries présentes naturellement dans les eaux usées. Cette dégradation qui est un mécanisme qui s’effectue sans oxygène (anaérobie) dégage des gaz qu’il faut évacuer pour pérenniser la dégradation.
Le système sépare ainsi les graisses qui remontent et flottent en surface. Parallèlement, il liquéfie les matières solides pour les rendre solubles dans l’eau, les plus lourdes s’accumulant en fond de cuve, sous forme de boue. L’eau issue de la décantation (zone de clair) passe alors dans une seconde cuve ou un compartiment annexe en partie supérieure pour être préfiltrée grâce à une pierre volcanique, la pouzzolane. Elle est ensuite envoyée vers le réseau de traitement.
1) Coude plongeur
2) Boues
3) Flottants
4) Zone de clair
5) Préfiltre
6) Ventilation
7) Tampon de visite
8) Sortie vers la filière d’épuration
La fosse toutes eaux doit impérativement être équipée d’une ventilation surmontée d’un extracteur en partie supérieure pour évacuer les gaz de décantation. Elle peut être équipée d’un dégrilleur, c’est-à-dire une grille qui retient les gros objets en provenance de l'habitation, et d’un préfiltre intégré ou situé en sortie de fosse. Son rôle est de retenir les particules solides non dégradées et d'éviter le colmatage de la filière de traitement.
Une pompe de relevage doit être implantée pour remonter les eaux usées quand leur niveau est inférieur au réseau d’assainissement.
La ventilation est un élément important du dispositif d’assainissement des eaux afin de limiter les problème d’odeurs et de corrosion des ouvrages en béton.
- La ventilation primaire sert à la décompression et aide à la descente des eaux usées par gravité. Elle permet ainsi d’apporter une entrée d’air pour une bonne circulation de l’air. La ventilation primaire se situe avant la fosse toutes eaux.
- La ventilation secondaire sert à l’évacuation des gaz de décantation provenant de la fosse toutes eaux et se situe ainsi après ou à la sortie de la fosse toutes eaux. Cette ventilation peut juste déboucher au-dessus, à la sortie de la fosse ou parcourir la façade jusqu’en toiture pour rejeter sans nuisance olfactive les gaz de décantation.
Avec un sol sablonneux, votre terrain ne permet pas la réalisation de tranchées d'infiltration. Il est alors nécessaire de réaliser un lit d'épandage à faible profondeur, une variante de la filière prioritaire.
À la sortie de la fosse toutes eaux, les eaux sont débarrassées des particules solides mais elles restent polluées. Le traitement d’épandage est donc indispensable. Il est obtenu par l’action de micro-organismes contenant des bactéries aérobies (en présence d’oxygène) présentent dans le sol en place (épandage), dans un sol reconstitué ou dans un dispositif de phyto-épuration ou autre (filtre végétal, plastiques…).
Le traitement peut s’effectuer grâce à un filtre à sable vertical drainé (schéma 1) ou non drainé (schéma 2), grâce à un tertre d’infiltration ou encore à un filtre à sable horizontal (schéma 3).
Le traitement peut s’effectuer grâce à un filtre à sable vertical drainé ou non drainé, grâce à un tertre d’infiltration ou encore à un filtre à sable horizontal.
Une fois les eaux traitées, elles sont :
- Soit dispersées dans le sol du terrain si sa perméabilité le permet (entre 10 et 500 mm/h)
- Soit réutilisées pour l’irrigation souterraine des végétaux non destinés à la consommation humaine, drainées et rejetées vers le milieu hydraulique superficiel
- Soit évacuées par un puit d’infiltration
Voici le schéma détaillé d’un système de traitement sans exutoire ni relevage, par simple infiltration naturelle dans le sol :
1) Entrée des eaux prétraités
2) Regard de répartition
3) Géotextile
4) Gravier 20/40
5) Terre végétale
6) Sable lavé
7) Sol en place
8) Poste de relevage après filtre à sable
9) Vers exutoire
10) Regard pour filtre à sable
11) Tubes d‘épandage ou de collecte
12) Géogrille
13) Film plastique imperméable (400 micros)
Recommandations suivant la nature du sol
La composition de votre sol (calcaire, argilo-calcaire, sablonneux…) vous est indiquée lors de l’étude de sol à faire réaliser préalablement à toute installation d’un système d’assainissement autonome. L’étude précise quelles sont les recommandations à mettre en place en conséquence.
- Avec un sol imperméable
Il est nécessaire d’utiliser un filtre à sable vertical drainé. Il reçoit les eaux prétraités qui sont épurés par du sable lavé. Un réseau de collecte-captage en fond de fouille évacue les eaux épurées via un filtre vers un exutoire qui assure la dispersion de l’eau traitée (site naturel ou aménagé, puits d'infiltration…).
Lorsqu’une commune décide de changer son réseau unitaire par un réseau séparatif, les travaux de raccordement du particulier au nouveau réseau sont parfois à la charge du particulier.
Le raccordement au tout-à-l’égout est obligatoire pour toutes les habitations pouvant être raccordées au réseau public d’assainissement. Si le raccordement n’est pas effectué dans les délais, le consommateur peut recevoir une amende (qui se traduit par une augmentation de la redevance).
Le montant de la redevance est fixé par la ville ou par l’ECPI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale). Il peut parfois comprendre une partie variable (en fonction du volume d’eau utilisé par l’usager) et une partie fixe pour couvrir les charges du service public.
Il est strictement interdit de rejeter des produits représentant un risque pour le personnel d’entretien et les installations (acides, solvants, médicaments…). Cette interdiction s’étend également aux produits liés à une activité professionnelle exercée dans un logement privé. Dans ce cas, un traitement spécifique est obligatoire.
Concernant l’assainissement
Bien que chaque département dispose de son propre règlement sanitaire, il existe des règles communes à tous.
- Si la commune dispose d'un tout-à-l'égout, le raccordement est obligatoire afin que les eaux usées puissent être traitées en station d’épuration.
Lorsque le réseau est séparatif, il est interdit d’évacuer les eaux usées dans le collecteur public d’évacuation des eaux pluviales, et réciproquement, sauf dérogation locale.
C’est pourquoi, lorsqu’il existe une seule canalisation d’évacuation sur le réseau d’assainissement, il convient de vous renseigner auprès de votre mairie pour savoir s’il s’agit d’un réseau unitaire ou si les eaux pluviales doivent faire l’objet d’un dispositif particulier de stockage et de drainage.
- Si la commune ne dispose pas d’un réseau collectif, il vous faut réaliser votre propre système d'assainissement.
Renseignez-vous auprès des services de votre commune (SPANC) pour connaître les modalités d'installation. Quoiqu’il en soit, l’assainissement individuel doit obligatoirement être prévu pour traiter toutes les eaux usées, raison pour laquelle les fosses septiques sont aujourd'hui remplacées par les fosses toutes eaux.
Un zonage est ainsi réalisé par chaque commune et détermine quelles habitations doivent se raccorder au tout-à l’égout et lesquelles doivent disposer de leur propre système d’assainissement. Certaines communes disposent en effet, d’un réseau de tout-à-l'égout qui n’est que partiel, obligeant alors certaines habitations à un assainissement individuel.
Le raccordement des canalisations sur l’égout public doit être effectué par l’entreprise qui a en charge l’entretien du réseau. Ce réseau collectif est constitué d’égouts collecteurs enterrés de grande dimension, faits de tuyauteries en grès, en ciment, en PVC… et implantées parallèlement aux axes des rues.
Si la commune installe un réseau collectif d’assainissement, les habitations qui possèdent une fosse septique ou une fosse toutes eaux devront la déconnecter pour ne pas perturber le fonctionnement de la station d’épuration en aval.
Depuis le 1er janvier 2011, la vente d’un logement doit s’accompagner d’un diagnostic d’assainissement daté de moins de 3 ans. Celui-ci a pour objectifs d’améliorer les installations non collectives et d’informer l’acheteur sur leur état (individuel ou collectif).
Concernant les installations
Sur votre terrain, il est recommandé de repérer sur un plan coté, l’emplacement de toutes les canalisations d’évacuations enterrées afin de connaître leur cheminement. Parallèlement, lors de la mise en œuvre, la pose d’un grillage avertisseur marron évitera tout percement involontaire.
Les traitements antibiotiques peuvent perturber l'activité de la fosse, de même que d'importantes variations climatiques ou qu’une absence prolongée dans le cas d’une résidence secondaire.
L’entretien de l’installation est essentiel pour éviter tout dysfonctionnement et prolonger la durée de vie de votre matériel et il s’effectue tous les 4 ans en moyenne.
La vidange s’effectue lorsque le volume des boues atteint 50 % du volume total de la fosse. Le curage permet de nettoyer complètement les canalisations pour éviter leur détérioration ainsi que les mauvaises odeurs. Il convient donc de respecter les fréquences de vidange de la fosse : si les effluents bouchent le réseau d'épandage en débordant, il vous faudra alors entièrement le refaire.
Dans les premiers temps, après l'installation ou la vidange, il est normal de subir des odeurs, mais le problème doit se résoudre de lui-même si la conception et la mise en œuvre ont été respectées et si la fosse est bien adaptée.
Pour préserver votre réseau d’assainissement, veillez aussi à ne pas jeter d’éléments non dégradables dans les toilettes.
Pour toutes vos questions, nos experts en magasin sont toujours à votre écoute et vous accompagnent dans vos projets.